Règlement Intérieur

Les inscriptions peuvent avoir lieu tout au long de l'année, sous réserve de places disponibles.

Les activités peuvent être proposées de manière indifférenciée en présentielle ainsi qu'en visioconférence. Le présentiel est évidemment privilégié sauf imposibilité dû à une situation sanitaire particulière.

Modalités d'inscription

L'inscription peut s'effectuer en ligne. Elle est alors automatiquement mise en liste d'attente. Elle sera validée en fonction des places disponibles. Il est également possible de venir sur place aux horaires d'ouverture du bureau.

Les documents nécessaires pour finaliser l'inscription sont au choix :

• le dernier avis d'imposition,

• une attestation CAF (ou justificatif de la caisse des écoles),

• trois derniers bulletins de salaire,

• une carte étudiante

La place n'est validée qu'à la réception du paiement.

Il est précisé que, dans le cas où l’usager.ère ne souhaiterait pas justifier de sa situation, le tarif correspondant au groupe tarifaire 10 s’appliquerait.

Le paiement

Les usager.ère.s peuvent régler par les modes de paiement suivants :

• chèque bancaire à l'ordre de "ets de jeunesse" ,

• carte bleue,

• espèces

• Prélevement bancaire

Les prélévements peuvent se faire jusqu'à 3 fois dans l'année.

Pour les autres moyens de paiement, ainsi que les activités et prestations ponctuelles (stages, séjours, mises à disposition de locaux, etc.), le paiement est effectué en une seule fois.

Cours d'essai

Un seul cours d'essai est possible. Il devra être effectué lors de la première semaine de la saison à savoir la semaine du 20 septembre 2021.

Remboursement des droits d'inscription

Le remboursement n'est possible qu'en cas de force majeure. Tout trimestre commencé par l'usager.ère sera dû. Seuls les déménagements imposés par les employeurs ou les problèmes de santé graves ou situation exceptionnelle seront des justificatifs valables.

Délai d'inscription

Les usager.ère.s peuvent s'inscrire jusqu'à 15 minutes avant le début de l'atelier dans la limite des places disponibles.

Tarifs

Le principe de la tarification a été établi par la délibération du Conseil de Paris et les tarifs à partir du 1^er septembre 2021 sont fixés par l'arrêté municipal du mois de juin 2021.

Horaire d'ouverture

Le bureau est ouvert du lundi au vendredi de 09h30 à 19h00 et le samedi de 10h à 18h00.

Frais annexes

Une participation complémentaire pourra être demandée aux usager.ère.s pour couvrir les frais liés à des projets spécifiques (sorties, billets de transport, ingrédients, photos, tirages papiers pour les photos, impression de documents, matériels spéciaux, etc). Cette participation est alors calculée aux frais réels exposés par le centre d'animation conformément à l'arrêté municipal.

Responsabilité

Le centre d'animation assure ses usager.ère.s pour la pratique de leur-s activité-s.

Mesures exceptionnelles covid-19

Un pass sanitaire vous sera demandé afin de pouvoir participer à nos activités et ce jusqu'au 15 Novembre